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Conseil Municipal

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20/11/2025

Convocation du 24/11/2025

Pièces jointes

file_download ODJ CM DU 24.11.2025.pdf (PDF - 1.02Mo) file_download PV 24.11.2025.pdf (PDF - 4.69Mo) file_download 2025.67 Approuvant l_échange de terrain d_emprise de chemin rural.pdf (PDF - 1.08Mo) file_download 2025.68 Approuvant l_échange de parcelles.pdf (PDF - 1.06Mo) file_download 2025.69 Fixant les modalités de mise à disposition du dossier d_enquêtes PLU.pdf (PDF - 1.37Mo) file_download 2025.70 Vente de la parcelle D86 désignation de l_acquéreur.pdf (PDF - 0.87Mo) file_download 2025.71 MANDAT DONNE AU CDG26 POUR L_ADHESION AUX CONTRATS GROUPES.PDF (PDF - 0.60Mo) file_download 2025.72 PARTICIPATION A LA MUTUELLE SANTE A COMPTER DE JANVIER 2026.PDF (PDF - 1.01Mo) file_download 2025.73 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DE LA DROME POUR LA MISE EN ACCESSIBILITE DE LA BIBLIOTHEQUE.PDF (PDF - 0.70Mo) file_download 2025.74 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA CCDSP POUR AMELIORATION DU CADRE DE VIE.PDF (PDF - 0.60Mo) file_download 2025.75 MAPA 2025-01 AVENANT N.01 LOT N.03 CHARPENTE.PDF (PDF - 0.52Mo) file_download 2025.76 APPROBATION DU RPQS 2024.PDF (PDF - 0.55Mo) file_download 2025.77 PORTANT MODIFICATION DE L_ARTICLE 4 DU REGLEMENT DU CIMETIERE.PDF (PDF - 1.12Mo) file_download 2025.78 REPRISE DE CONCESSIONS DEUXIEME TRANCHE DEUXIEME TRIMESTRE 2025.PDF (PDF - 1.22Mo)
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La Garde-Adhémar

25, rue Pauline de Simiane

26700 La Garde-Adhémar - FRANCE

+33 4 75 04 41 09

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